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Kit Garde Corps.fr (www.kit-garde-corps.fr) — édité par MGK Fermetures

Sommaire

  1. 1. Édition du site
  2. 2. Hébergement
  3. 3. Propriété intellectuelle
  4. 4. Données personnelles
  5. 5. Cookies et traceurs
  6. 6. Liens hypertextes
  7. 7. Disponibilité & responsabilité
  8. 8. Droit applicable et litiges

1. Édition du site

Le site internet www.kit-garde-corps.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

MGK Fermetures, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 904 229 051, dont le siège social est situé 146 allée d'Helsinki, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR06 904229051.

Directeur de la publication : Monsieur Théo KRETZER, en qualité de Président de MGK Fermetures.

Contact : contact@kit-garde-corps.fr

2. Hébergement

Le Site est hébergé par : IONOS SARL, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775, dont le siège social est situé 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex (France), joignable au 0970 808 911 ou via www.ionos.fr.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, schémas techniques, arborescence, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de MGK Fermetures ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MGK Fermetures. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le nom « Kit Garde Corps.fr », ainsi que les marques, logos et signes distinctifs figurant sur le Site, sont la propriété de MGK Fermetures, sauf mention contraire, et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le Site est décrit dans la politique de confidentialité du Site, ainsi que dans l'article dédié des Conditions Générales de Vente.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, qu'il peut exercer en écrivant à contact@kit-garde-corps.fr. Il peut également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

5. Cookies et traceurs

Lors de la navigation sur le Site, des cookies et traceurs peuvent être déposés sur le terminal de l'utilisateur, avec son consentement préalable lorsque celui-ci est requis, conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés, leur finalité et les modalités permettant de les paramétrer ou de s'y opposer, l'utilisateur est invité à consulter la politique de gestion des cookies du Site.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet édités par des tiers. MGK Fermetures n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité, ou aux dommages pouvant résulter de leur consultation. La création d'un lien hypertexte vers le Site est soumise à l'accord écrit préalable de MGK Fermetures.

7. Disponibilité du Site et limitation de responsabilité

MGK Fermetures met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du Site, sans garantir toutefois une disponibilité continue ou une absence d'erreurs ou d'anomalies techniques. MGK Fermetures se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier, sans préavis, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance, sans que cette interruption ouvre droit à une quelconque indemnisation.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le Client Consommateur peut recourir à la médiation de la consommation dans les conditions prévues par l'article des Conditions Générales de Vente du Site consacré à la médiation, ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Pour toute question relative au fonctionnement du Site ou aux présentes mentions légales, l'utilisateur peut contacter MGK Fermetures à l'adresse contact@kit-garde-corps.fr.

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Pour toute question sur le fonctionnement du Site ou sur ces mentions légales, notre équipe reste à votre disposition.

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